Articles

Je publie régulièrement sur les sujets qui traversent ma pratique : évolutions du droit nucléaire français et européen, régimes d'autorisation industrielle, articulation des cadres ICPE/IOTA/INB, déploiement des petits réacteurs modulaires. Les textes ci-dessous rassemblent articles parus et études publiées.

Publications

Petits réacteurs modulaires : interview croisée de Marc Léger et de Grégoire Lunven

Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI), n° 121, 1ᵉʳ janvier 2026, Lamy Liaisons

Interview par Xavier de Lesquen et Gabriel de Champeaux (Cabinet Lacourte Raquin & Associés)

Interview croisée sur les tensions que font peser les petits réacteurs modulaires sur le régime juridique des installations nucléaires de base, et sur les voies de réforme envisageables — financement, fiscalité, approche proportionnée, responsabilité civile nucléaire, articulation des procédures d'autorisation.

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Les SMR incitent-ils à la transformation du droit nucléaire ?

Revue Générale du Nucléaire (RGN), Société française d'énergie nucléaire (SFEN), 16 décembre 2025

Co-écrit avec Marc Léger (ancien directeur juridique du CEA)

Analyse comparée des mouvements de réforme du droit nucléaire engagés aux États-Unis, au Royaume-Uni, au Canada, en Finlande, en Suède et en Italie, et des évolutions souhaitables pour le droit français face au déploiement des petits réacteurs modulaires.

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Le régime juridique des Petits Réacteurs Modulaires (PRM) : quels changements dans le droit nucléaire français les PRM impliquent-ils ?

Étude — Clinique juridique de l'École de droit de Sciences Po, 2024-2025

Avec Marc Léger, Clément Perche, Jingjie Zhu et Saveen Jimenez

Étude de fond identifiant les obstacles juridiques au déploiement des PRM en France et proposant des pistes de réforme du régime des installations nucléaires de base, de la fiscalité spécifique au nucléaire, et du régime de responsabilité civile nucléaire.

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Notes et analyses

Cette section rassemblera des analyses publiées directement sur ce site, au fil des dossiers en cours.